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MENTIONS LÉGALES DU SITE

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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

  1. Editeur du site

Le site formations.master-process.com est édité par :

VB MANAGEMENT - CABINET MASTER

167 rue Paradis 13006 Marseille

Société à responsabilité limitée au capital de 20.000 Euros

SIREN : 524.818.622  R.C.S. Marseille

N° TVA Intracommunautaire FR87524818622Tél : 09 81 12 08 99].

Adresse e-mail de contact : info@master-process.com.

 

A. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Vincent Baud, Gérant de la Société VB MANAGEMENT - CABINET MASTER

Adresse e-mail de contact : info@master-process.com.

 

B. Hébergeur du site

Le site formations.master-process.com est hébergé par :

INFOMANIAK

Dont le siège est situé à l'adresse suivante : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – SUISSE Téléphone : +41 22 820 35 44

 

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Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

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La société VB MANAGEMENT CABINET MASTER prend le plus grand soin pour s'assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site.

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ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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ARTICLE 4 – DONNEES PERSONNELLES

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ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

ARTICLE 6 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : info@master-process.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.



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